Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ARROSAGE
/
CLAPIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAPIC
FRANCE ARROSAGE S.A.

Numéro de dépôt :
92407730
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2012

Présentation de la marque CLAPIC

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ARROSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ARROSAGE domicilié(e) ZAC les Fresnes N° 5 Quartier Chave. C.D.6.,13109 SIMIANE COLLONGUE (dossier no 2216408) - 13109 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 407 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2216408) - 13207 - France.

La marque CLAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAPIC est expirée depuis le 21 février 2012.

FRANCE ARROSAGE a également déposé les autres marques suivantes : irriJET , DRIPIC , EASY GOUT , FILTOCLEAN , FA NIKI , CAPILFIX


FRANCE ARROSAGE S.A. - ZAC les Fresnes N° 5 Quartier Chave. C.D.6.,13109 SIMIANE COLLONGUE (dossier no 2216408) - 13109 - France - SIREN 322407271


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2216408) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2216408 - Publication au BOPI 2002-02-21

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Goutteur d'irrigation auto-régulant